TRIMESTRIEL D'INFORMATION DE LA COMMUNE DE
BRAZEY EN MORVAN
BRAZEY |
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Le mot du maire |
SOMMAIRE DES NUMEROS PRECEDENTS  |
BRAZEY TOUJOURS Les six premiers mois de cette année ont été particulièrement riches en événements de toute nature. Les festivités avec l'association Alegria, notamment la randonnée et la fête d'été sont toujours très appréciées, de même que l'excellent classement aux jeux inter villages de Censerey. Le récital lyrique avec le soprano Rachel Thibaut et le pianiste Fabien Garcia a connu un grand succès. Tous les jeunes qui se sont présentés ont réussi les épreuves des examens. Annabelle, Anaïs et Boris ont fait " leur cirque " à Montot avec des numéros de magie, de dressage et de trapèze. De nouveaux résidents sont arrivés, M. et Mme Eric Page, Mlle Corinne Massenot et Gwénaël Denis, M. et Mme Ferron en résidence secondaire. Nous avons eu la joie d'accueillir Emma au foyer de Blanche et Christophe Bellouet. Hélas M. Alexis Beauvais nous a quitté le 5 mai dernier Brazey bouge, Brazey participe. Continuons, bon courage à tous. Paul Morin |
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Initiés en 1995, confirmés par la loi " Voynet " de 1999, les Pays deviennent aujourd'hui une réalité sur l'ensemble du territoire à la suite du vote, le 25 juin 1999, de la loi d'Orientation pour l'aménagement et de Développement Durable du Territoire(OADDT).
Un "Pays", c'est quoi ? |
Un pays est un lieu d'action collective, qui fédère des communes, des communautés de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations autour d'un projet commun de développement .
Par souci de cohérence avec les contrats de plan Etat-région qui leur serviront de cadre de financement, les pays seront désormais reconnus après avis conforme de la conférence régionale d'aménagement et de développement du territoire (CRADT). Ils le seront en deux phases distinctes afin d'offrir une plus grande souplesse à la démarche. La définition d'un périmètre d'étude permettra aux acteurs locaux de s'engager progressivement, sans aucune contrainte de structure, dans un travail de concertation et de réalisation d'une charte. La reconnaissance définitive du pays n'interviendra qu'au terme de l'élaboration de cette charte et de son approbation par les communes et leurs groupements. Le périmètre d'un pays sera arrêté par le ou les préfets de région compétents après avis du ou des préfets de département, des conseils généraux et régionaux concernés.
Le périmètre d'un pays n'est pas tenu de respecter les limites administratives des cantons, des arrondissements, des départements ou des régions. Lorsque la cohésion d'un territoire le justifie, le pays permet d'associer des communes situées dans des entités administratives distinctes. La loi d'orientation exige au demeurant que les limites d'un pays respectent le périmètre des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (communautés de communes, districts...).
Le pays permet à des communautés de se concerter et de mutualiser leurs moyens à une échelle adaptée aux enjeux du développement économique contemporain. Les communautés de communes ont un rôle actif dans la constitution mais également le fonctionnement du pays. Compte tenu des compétences qu'elles détiennent, elles sont destinées à être les maîtres d'ouvrage de nombreux projets décidés à son échelle. Pour demeurer un organisme léger, recentré sur des missions d'études, d'animation et de conception, le pays a nécessairement besoin de s'appuyer sur les groupements intercommunaux. Il est logique qu'il en respecte l'unité.
Le renforcement du partenariat entre élus, milieux socioprofessionnels et associatifs est l'un des objectifs prioritaires que doit se donner un pays. La loi rappelle et organise ce principe de partenariat en exigeant la création d'un conseil de développement au sein de chaque pays. Ce conseil sera librement organisé et composé à l'échelle locale mais il devra être étroitement associé à l'élaboration de la charte ainsi qu'à la mise en œuvre et à l'évaluation des projets.
Oui même s'il est souhaitable de limiter le plus possible ces situations, notamment par la recherche d'une harmonisation préalable des périmètres des pays et des parcs naturels régionaux. Au demeurant, la loi envisage les cas de chevauchement possibles qui tiennent aux vocations et aux configurations territoriales propres des pays et des parcs naturels. Afin d'éviter tout conflit de compétence ou toute incompatibilité entre deux chartes s'appliquant aux mêmes communes, la loi prévoit qu'un pays ne pourra comprendre des communes déjà incluses dans un parc naturel régional que s'il s'entend avec ce dernier pour préciser leurs champs d'intervention respectifs par voie de convention. En toute hypothèse, la charte du pays devra être compatible avec celle du parc naturel régional sur leurs parties communes.
Les contrats de pays n'interviendront qu'en application du contrat de plan Etat-région. Il faudra par conséquent attendre que le contrat de plan soit signé entre l'État et la région et que les deux partenaires aient défini, au niveau régional, le cadre et les priorités de leurs interventions mutuelles. De leur côté, les pays devront répondre aux conditions que définit la LOADDT. Il faudra qu'ils aient constitué leur conseil de développement et fait approuver leur charte et reconnaître leur périmètre définitif. Il faudra également qu'ils négocient avec les partenaires financiers (Etat, région, département le cas échéant) un programme d'actions de qualité et conforme aux enjeux et priorités énoncés par la charte. Enfin, les pays ne pourront signer un contrat particulier que s'ils présentent une organisation minimale à ce stade, soit en constituant un syndicat mixte, soit un groupement d'intérêt public de développement local. Seuls les pays intégralement recouverts d'intercommunalités à fiscalité propre seront dispensés de la création d'un tel organisme de droit public. La constitution des pays sera, par conséquent, progressive et ils ne pourront disposer d'un contrat qu'après avoir franchi un certain nombre d'étapes. Le Gouvernement a prévu, pour ces raisons, que les contrats de pays seraient signés entre le 1er janvier 2000 et 2003.
Lorsque des pays seront reconnus en périmètre d'étude, des crédits d'études et d'animation (ingénierie) pourront leur être alloués dans le cadre de conventions d'objectifs. Ces conventions préciseront la méthode et l'organisation adoptées par le pays pour élaborer leur charte de développement. Elles permettront d'appuyer tous les territoires qui souhaiteront s'organiser, notamment les plus fragiles. Dans le cadre des contrats de plan Etat-région, un contrat de pays pourra bénéficier de crédits d'origines diverses en fonction des politiques qu'il envisagera de conduire et dès lors que celles-ci recouperont les priorités définies par l'Etat et la région. Ces crédits feront l'objet, le cas échéant, de bonifications lorsqu'elles seront mises en œuvre dans le cadre de stratégies globales. Un pays en contrat continuera également de disposer d'un appui financier pour exercer ses missions d'études, d'animation et de mobilisation. Le contrat sera également l'occasion pour un pays situé dans une zone éligible d'étendre la mobilisation des fonds structurels européens.
Toutes les communes du canton se sont jointes aux périmètres d'études soit du pays Auxois Morvan, soit du pays de l'Autunois et même quelque fois aux deux. A ce jour, le canton de Liernais adopte une position attentiste et ne s'est prononcé ni pour l'un ni pour l'autre (en sachant que les communes du canton devront toutes adhérer au même Pays depuis qu'elles sont regroupées en communauté de communes). Pendant ce temps, la construction des pays avancent et en particulier le pays Auxois Morvan. Plusieurs élus de la commune s'inquiètent de la position attentiste du canton sur ce point, mais également sur d'autres (refus d'une déchetterie). Si la situation n'évolue pas rapidement, une réunion, à l'initiative de ces élus, sera organisée pour essayer de débloquer la situation. Vous trouverez dans l'article suivant le compte rendu du séminaire qui s'est déroulé à Pouilly en Auxois le 12 octobre dernier. Vous pourrez retrouver tous les travaux en cours sur le site Internet du Pays Auxois Morvan à l'adresse suivante : http://cd.auxois.morvan.free.fr/
LE PAYS D'AUXOIS-MORVAN S'EST DONNÉ UN CAP ET UNE AMBITION
"Il n'y a pas de bon vent pour celui qui ne sait pas où il va" écrivait il y a quelques siècles Sénèque. Le pays d'Auxois-Morvan sait désormais où il veut aller. Le séminaire de travail réuni samedi 12 à Pouilly a permis de clarifier les objectifs du pays en cours de création. Ce sera donc un pays soucieux de valoriser ses atouts, ses entreprises, ses habitants... Une cinquantaine de personnes ont sacrifié leur samedi matin pour travailler en deux temps : d'abord, évaluer l'importance des leviers, des moteurs, capables de soutenir le développement de l'Auxois-Morvan. 6 leviers avaient été identifiés dans le diagnostic fait dans les mois précédents par le bureau d'études et les commissions : en tête, vient la qualité du territoire et de l'environnement avec un score de 46, suivi immédiatement (45 points) par la volonté de travailler ensemble, ce qui est justement le but du pays. La richesse de la vie associative (25 points), la présence de voies de communication performantes (21) et la proximité de villes actives (14) arrivaient enfin. Les deux mots "qualité" et "ensemble" traduisent la vision des participants qui perçoivent bien les atouts du territoire mais insistent depuis des mois sur la nécessité de se rassembler pour être plus performants. Par contre, l'Auxois-Morvan perçoit moins clairement le fait que les villes voisines (Dijon, Beaune, Paris...) sont des atouts sur lesquels il faut s'appuyer. Le second temps de la matinée a été consacré à un travail capital : choisir une trajectoire, un scénario, pour l'avenir du pays. Il a été demandé aux tables rondes de dire ce qui paraissait le plus probable (car peut-être le plus facile, car la pente naturelle) et ce qui était le plus souhaitable, mais certainement plus difficile. Trois trajectoires avaient été identifiées : "l'industrieuse" ou valoriser tous les potentiels du territoire pour créer de l'activité, la 'patrimoniale" valorisant surtout la richesse historique, le patrimoine, la culture, le tourisme... et la "résidentielle" où le pays est un territoire d'accueil fondé sur le bien vivre. La trajectoire la plus probable a été sans conteste la patrimoniale avec 58 points contre 47 à la résidentielle ("c'est ce qui se passe actuellement", a dit un participant) et 18 seulement à l'industrieuse. Mais c'est surtout la trajectoire souhaitable qui intéressait le conseil de développement : le score est très différent puisque avec 66 points, le scénario de la valorisation est en tête, avec 35, le scénario patrimoine vient loin derrière, suivi du scénario résidentiel avec 28 points. C'est donc sur cette stratégie que le conseil de développement va travailler. Là, le scénario choisi va être détaillé et traduit en cartes : les tables rondes auront à examiner où l'Auxois-Morvan peut s'investir pour développer son industrie, ses services, son patrimoine, sa compétence... Peu à peu, les grandes lignes de la charte de pays se dessinent ; les deux séminaires de Pouilly étaient annoncés comme cruciaux : c'est bien ce qui s'est passé avec un grand pas en avant vers la définition du projet collectif. Les élus, les entrepreneurs, les responsables d'association, les citoyens sont invités à enrichir le débat ce vendredi...
La révision des listes électorales et des listes électorales complémentaires se déroulera du 1er septembre 2002 au 28 février 2003. Comme tous les trois ans, cette révision se combinera avec une refonte des listes. La commission de révision est composée du maire ou de son représentant, du délégué de l'administration (Mme Blanche BELLOUET) et du délégué du Président du tribunal de grande instance (M. Pierre BOULEY). Les personnes qui désirent se faire inscrire ou se faire rayer, les ressortissants communautaires, peuvent se présenter à la mairie aux heures d'ouverture habituelles (lundi de 16 à 18 H - jeudi de 14 à 16 H). De nouvelles cartes électorales seront établies en avril 2003.
Paul MORIN.
Ordures ménagères - déchetteries (suite) |
La taxe relative à la collecte et au traitement des ordures ménagères est passée de 9,45% à 11% de la base des impôts fonciers applicable sur les propriétés bâties. Augmentation décidée par le comité syndical du syndicat de pays Liernais Précy Saulieu (augmentation annoncée dans le précédent Brazey Infos). La commune ne possède aucun pouvoir de décision en la matière. A compter du 1er janvier 2003 le problème du traitement de ces OM n'est toujours pas résolu. Les trois déchetteries de Saulieu, La Roche en Brenil et Nan sous Thil ouvriront le 5 octobre 2002. La commune de Brazey avait fait une proposition pour l'accueil de la déchetterie du canton mais le comité syndical du SIVOM de Liernais avait voté contre l'implantation d'une telle structure (voir Brazey Infos précédent). Ces trois déchetteries seront ouvertes gratuitement aux habitants du canton de Liernais jusqu'au 31 décembre 2002. Profitez-en car au-delà de cette date les décisions nous concernant ne sont pas arrêtées. Pour tout dépôt vous devrez être en possession de la carte grise du véhicule utilisé portant votre adresse à Brazey ou dans le canton. Pour les résidents secondaires il faudra vous munir d'une facture EDF ou de téléphone pour justifier de l'adresse de votre résidence, munissez vous également d'une pièce d'identité. Pour les artisans demeurant sur le territoire du syndicat de pays ils auront droit à un mètre cube gratuit par semaine (tickets numérotés à prendre à Saulieu Place Charles de Gaulle) plus deux mètres cube payants à hauteur de 11 € le mètre cube. Pour les artisans demeurant hors territoire du syndicat de pays mais travaillant sur ce territoire aucune gratuité n'est accordée. Les jours et heures d'ouverture vous seront communiqués par un bulletin d'information distribué dans chaque boîte à lettres vers le 5 octobre 2002. A suivre.
Paul MORIN
Boites à Lettres |
Je profite de cette occasion pour inviter ceux qui n'en possède pas, à installer une boîte à lettres normalisée portant leur nom, car en cas d'absence certains courriers peuvent ne pas être distribués, d'où un manque de communication et d'information qu'il n'est pas toujours aisé de supporter par le destinataire comme pour le distributeur.
Paul MORIN
Affouage |
La Parcelle N°1 au lieu dit " Les Monts " d'une surface de 3ha 18ca est mise en affouage. Les résidents de la commune à jour des précédents affouages peuvent obtenir un lot en s'inscrivant à la Mairie jusqu'au 1er novembre 2002. Les lots seront tirés au sort en mairie à une date qui sera précisée ultérieurement.
Cérémonie du 11 Novembre 2002 |
Une cérémonie avec dépôt de gerbe sera organisée à 10 H 30 au monument aux morts de la commune, nous comptons sur votre présence et vous invitons au verre de l'amitié qui suivra.
Paul MORIN
Initiation à l'informatique et à Internet |
Les séances d'initiation et de perfectionnement ont repris. Les prochains rendez-vous auront lieu, pour le perfectionnement le samedi 26/10 et le mercredi 30/10 ; Pour l'initiation, ce sera le lundi 28/10 et le jeudi 31/10. Ces quatre séances auront lieu à 20h. En raison du nombre important de participants aux séances d'initiation, nous ne pourrons plus prendre de nouveaux participants. Par contre, il reste quelques places pour les séances perfectionnement.
Expression libre ! "Le poème d'Elise" |
BRAZEY
Brazey, petit bourg bien tranquille
Qui n'a rien à envier à la ville,
Ici pas de pollution, ni blocs de béton
Mais des champs, des bois à l'horizon.
Brazey s'est perfectionné,
Merci à la municipalité.
Un petit journal trimestriel
Nous met au courant des nouvelles,
On sait au moins ce qui s'est fait
Et ce qui est actuellement en projet.
Sur les places publiques on a mit des fleurs,
Les fleurs ne sont-elles pas l'emblème du bonheur ?
Elles sont joliment disposées
Et sont certainement fort remarquées.
Le cimetière, parfaitement entretenu
C'est un respect pour nos chers disparus ;
Hélas ils ne sont plus, mais un peu d'amitié
Fait ressentir qu'ils ne sont pas oubliés.
Je n'oublie pas un compliment pour Alégria,
Au revoir et à la prochaine fois.
Elise BERTRAND.
Téléphone de la mairie: 03 80 84 03 36 |